Legal Notice
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Vous visitez la page web www.sht.ma appartenant à MOULLABLAD, dont le siège social est situé au 10, Lots. Frougui Seghir, Salé, Maroc, avec le Numéro d'identification fiscale 000077880000006, enregistré au tribunal de commerce, Numéro 17493.
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Courriel de contact : hi@sht.ma
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LE TITULAIRE se réserve le droit de refuser ou de retirer l'accès au portail et/ou aux services offerts sans besoin d'avertissement préalable, par lui-même ou par un tiers, aux utilisateurs qui ne respectent pas le contenu du présent avis légal.
Généralités
LE TITULAIRE poursuivra la violation de ces conditions et toute utilisation abusive de son portail en exerçant toutes les actions civiles et pénales qui peuvent correspondre par la loi.
Législation applicable et juridiction
Dans le cas où des liens ou des hyperliens vers d'autres sites Internet seraient inclus dans www.sht.ma, LE PROPRIÉTAIRE n'aura aucun contrôle sur ces sites et leurs contenus. En aucun cas, le PROPRIÉTAIRE n'assumera la responsabilité du contenu de tout lien appartenant à un site tiers, ni ne garantira la disponibilité technique, la qualité, la fiabilité, l'exactitude, l'ampleur, la véracité, la validité et la constitutionnalité de toute matière ou information contenue dans ces hyperliens et autres sites sur Internet. De même, l'inclusion de ces connexions externes n'implique aucun type d'association, de fusion ou de participation avec les entités connectées.
Droits d'exclusion
LE PROPRIÉTAIRE se réserve le droit de refuser ou de retirer l'accès au portail et/ou aux services offerts sans avertissement préalable, à sa propre demande ou à celle d'un tiers, aux utilisateurs qui ne respectent pas le contenu du présent avis légal.
Divers
Le propriétaire poursuivra la violation de ces conditions ainsi que toute utilisation abusive de son portail en exerçant toutes les actions civiles et pénales qui peuvent correspondre en droit.
Droit applicable et juridiction
Les relations entre le propriétaire et l'UTILISATEUR seront régies conformément à la réglementation marocaine en vigueur. Tous les litiges et réclamations découlant du présent avis juridique seront jugés par le tribunal du client ou de l'utilisateur.
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